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Commissions de travail
Lieux d’échanges et de prises de position, les Commissions de travail constituent des forums de premier plan pour les entreprises de par leur dynamisme et la qualité de leurs intervenants.

Elles traitent de l’ensemble des thèmes liés aux échanges commerciaux à la mondialisation de l’économie pour répondre toujours plus aux aspirations des acteurs économiques:

  • La Commission Politique commerciale, douanes et facilitation du commerce encourage la réduction des obstacles au commerce international dus aux politiques et procédures douanières.


  • La Commission Fiscalité internationale promeut un système fiscal mondial exempt d’obstacles fiscaux au commerce et aux investissements internationaux.


  • La Commission Marketing, publicité et distribution favorise l’autodiscipline et l’autorégulation comme mécanisme professionnel efficace à partir de règles pertinentes, gage de confiance des consommateurs.


  • La Commission Environnement et Energie élabore les recommandations des entreprises sur les grandes questions relatives à l’environnement et à l’énergie pour maintenir le rôle de porte-parole d’ICC dans les délibérations intergouvernementales.

  • La Commission Techniques et pratiques bancaires vise à offrir à la communauté bancaire un espace mondial pour débattre et élaborer des règles pertinentes.

  • La Commission Economie numérique encourage la croissance constante du commerce électronique, tout en promouvant l’utilisation des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC).

  • La Commission Propriété intellectuelle favorise l’établissement d’un cadre équilibré, efficace et durable pour la protection de la propriété intellectuelle.

  • La Commission Responsabilité d’entreprise et lutte contre la corruption développe et promeut les bonnes pratiques quant à la responsabilité des entreprises sur le plan éthique, social et environnemental.

  • La Commission Droit de la concurrence veille à ce que les besoins actuels des entreprises et les réalités du marché mondial soient pris en compte dans la formulation et la mise en oeuvre des politiques de concurrence.

  • La Commission Arbitrage et ADR constitue un lieu de débats et d’échanges sur la question de l’arbitrage international, ses membres étant également animés par la volonté de promouvoir les modes alternatifs de règlement des différends en les adaptant toujours plus aux attentes du monde économique.

  • La Commission Droit et pratiques du commerce international promeut un cadre d’autodiscipline et exprime le point de vue des acteurs économiques sur les règles commerciales élaborées par les organisations intergouvernementales.


    Ces commissions de travail existent à la fois sur le plan international et sur le plan national. Le Comité français d'ICC a ainsi mis en place des commissions miroirs de celles existant au niveau mondial. Vous trouverez la liste de ces commissions avec l'indication du nom du président et du ou des vice(s)-président(s) ci-après.
Commissions de travail.pdf